Archives par étiquette : histoire judiciaire

Texte 1185, année 1628, 1er septembre, Sanson Napollon à Richelieu

Sanson Napollon à Richelieu, Marseille, 1er septembre 1628.

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Ministère des Affaires Étrangères, archives diplomatiques, centre de Nantes (CADN), coll. Correspondance Alger, vol. 1, fol. 29. Original de la main d’un secrétaire. Pour le classement : « 1er septembre 1628, Monsieur Napollon ». 

Le document a probablement été soustrait des papiers d’État de Richelieu, conservés dans leur immense majorité aux archives diplomatiques de La Courneuve, pour constituer le fondement de la collection relative au consulat de France à Alger. Le volume manuscrit contenant le document, microfilmé sous la cote 22PO/A/1, puis numérisé, est disponible en ligne, consulté le 30 mai 2025. Voir aussi Pascal Even, Papiers du consulat de France à Alger : inventaire analytique des volumes de correspondance du consulat de France à Alger (1585-1798), 22PO/A, sans lieu, Ministère des Affaires Étrangères / centre des archives diplomatiques de Nantes, 1988.

Voir aussi le texte 1183, le texte 1184 et le texte 1186.

Monseigneur,

Les dépêches que Votre Excellence a envoyé par le sieur Gaillard, adressantes à la chambre des comptes et de vacations de Provence, ont fait découvrir leurs intentions, ayant fait jurement et promesses parmi eux de détourner tous ceux que voudront acheter les deux offices de correcteurs et de ne les recevoir jamais, ains perdre plutôt leurs charges et leurs vies. [Ils] se tienne offensés que Monsieur le duc de Guise, par commandement du Roi, ait fait la fonction de leurs charges. Ils m’ont déclaré que si Sa Majesté leur envoie une jussion adressante à la cour des comptes et chambre de vacations portant de procéder à la vérification de l’édit et réception de ceux qui seront prévus, qu’ils y obéiront aussitôt sans aucune difficulté : à cette condition, le président de Séguiran au nom de sa compagnie m’en a donné assurance.

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Texte 1184, année 1628, 1er septembre, Sanson Napollon à Louis XIII

Sanson Napollon à Louis XIII, Marseille, 1er septembre 1628.

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Ministère des Affaires Étrangères, archives diplomatiques, centre de Nantes (CADN), coll. Correspondance Alger, vol. 1, fol. 28. Original de la main d’un secrétaire. Pour le classement : « 1er septembre 1628 ». 

Le document a probablement été soustrait des papiers d’État de Richelieu, conservés dans leur immense majorité aux archives diplomatiques de La Courneuve, pour constituer le fondement de la collection relative au consulat de France à Alger. Le volume manuscrit contenant le document, microfilmé sous la cote 22PO/A/1, puis numérisé, est disponible en ligne, consulté le 30 mai 2025. Voir aussi Pascal Even, Papiers du consulat de France à Alger : inventaire analytique des volumes de correspondance du consulat de France à Alger (1585-1798), 22PO/A, sans lieu, Ministère des Affaires Étrangères / centre des archives diplomatiques de Nantes, 1988.

Voir aussi le texte 1183, et le texte 1185 .

Sire,

Les gens tenant la cour des Comptes de Votre Majesté en Provence ont [tellement] détourné que personne n’a voulu traiter des deux offices de correcteurs que Votre Majesté a de nouveau créés et destinés les deniers au rachat de vos sujets qui sont en Algers pour accomplir le traité de paix. Voyant que ladite cour traîne cette affaire en si grande longueur, et que le temps stipulé avec ceux dudit Algers est expiré, et que les Anglais leurs ont voulu faire croire que je les ai trompés, ils [ne] se sont aucunement refroidis. Par les dernières lettres que j’ai reçues dudit Algers, [ils] me témoignent beaucoup de dégoût pour n’y avoir été dans le temps et qu’il y a deux navires anglais que longtemps y a n’attendent, avec dessein de m’attaquer pour détourner ledit traité.

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Texte 1165, année 1632, 24 décembre, le maréchal de La Force à Richelieu

Le maréchal de La Force à Richelieu, Paris, 24 décembre 1632.

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Ministère des Affaires Étrangères, archives diplomatiques, centre de La Courneuve, coll. Mémoires & Documents France, vol. 803, f° 361. Original de la main d’un secrétaire, sauf la formule finale autographe et la signature, dont la transcription a été publiée dans Marie-Catherine Vignal Souleyreau (éd.), La correspondance du cardinal de Richelieu : au faîte du pouvoir, l’année 1632, Paris, éditions L’Harmattan, 2007, p. 501-502.

Monseigneur,

La proximité que j’ai avec M. le comte de Bioule1 m’obligea plusieurs fois en Languedoc de vous parler en sa faveur, et que je savais aussi qu’entre les coupables, il n’y en avait point qui eussent moins failli. Vous me fîtes l’honneur toujours de me faire espérer qu’on n’y garderait point de rigueur, et que le temps adoucirait les choses. M. le vicomte de Panat2, qui m’avait souvent prié, depuis être ici, d’obtenir quelque lettre de M. le garde des sceaux pour faire arrêter les poursuites des commissaires, à quoi ayant mondit sieur le garde des sceaux apporté quelque difficulté, et que je ne devais pas craindre que l’on allât si vite en ces affaires, aujourd’hui M. de Saint-Jory, son neveu3, m’est venu représenter, Monseigneur, que les commissaires le poursuivant vivement, qu’il y a déjà eu de ses maisons rasées, et que M. le vicomte d’Arpajon publie que le Roi lui a donné la confiscation de tous ses biens, qu’il est résolu d’en jouir, ce que je ne pense pas qui se puisse avant la condamnation, et tiendrait à beaucoup de malheur qu’étant la faute de mondit sieur de Bioulle beaucoup moindre que de plusieurs auxquels le Roi a pardonné, et que j’ai été des premiers qui ai parlé à Sa Majesté, et m’étant si proche que je ne puisse quelque chose en sa faveur, mondit sieur de Saint-Jory m’a prié de vous en écrire, et ne vous tairai point, Monseigneur, que j’aurai un sensible déplaisir que je n’eusse moyen de le pouvoir faire ressentir de mon intercession. Je recours à vous, Monseigneur, espérant tout de votre bonté, puis que vous me faites l’honneur de m’avouer, Monseigneur, pour votre très humble et très obéissant serviteur, 

Caumont La Force

Paris, ce 24° décembre 1632

  1. Le grand-père du comte de Bioule, Antoine de Lévis de Cardaillac, seigneur de Bioule, avait épousé Claude de Caumont, tante du maréchal de La Force. []
  2. En référence à Louis de Brunet, parent, par sa mère, de M. de Saint-Jory (dont l’évocation suit), plutôt qu’en référence à son beau-père, David de Castelpers, titré, selon Gédéon Tallemant des Réaux,  « baron de Panat », Antoine Adam (éd.), Tallemant des Réaux : Historiettes, Paris, Gallimard, 1960, 2 volumes, coll. Bibliothèque de la Pléiade, tome 1, p. 177-178. []
  3. M. de Saint-Jory est le neveu du comte de Bioule. []

Brunet (Louis de, vicomte d’Ambialet, vicomte de Panat)

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Louis de Brunet (1605-1649), chevalier, vicomte d’Ambialet, vicomte de Panat, appartient à une ancienne famille du Rouergue. Il est le fils de Jean-Jacques de Brunet, vicomte d’Ambialet, et de Marguerite Catherine du Faur.

Il a épousé, en 1631, une parente, Anne de Castelpers (1615-1661), vicomtesse de Panat, Peyrebrune, etc., fille d’Anne (ou Jeanne) de Corneillan (ou de Verne-Cornilhan) et de David de Castelpers († vers 1661), qui a abjuré le protestantisme, titré baron de Panat selon Tallemant des Réaux et les généalogies des familles nobles du Rouergue1, ou vicomte de Panat et de Peyrebrune, baron de Castelpers,.

Antoine Adam évoque par ailleurs le frère de David de Castelpers, Jean de Castelpers, vicomte de Panat, gouverneur de Saint-Affrique, ami du poète Théophile de Viau et connaissance de Giulio Cesare Vanini (1585-1619), dit Pomponio Usciglio, ou Lucilio, Lucio2. David de Castelpers a un autre frère, Antoine de Castelpers, assassiné en juillet 1616.

Par son père, Anne de Castelpers est la petite-fille de Jean de Castelpers († 1590), baron de Panat, vicomte de Peyrebrune, Coupiac etc., protestant, et d’Anne de Lévis. Anne de Castelpers, vicomtesse de Panat, est aussi, par sa grand-mère paternelle, la petite-nièce de Jeanne de Lévis, comtesse de Caylus, épouse de Jean-Claude de Pestels, seigneur de Fontanges.

Louis de Brunet hérite des seigneuries de Panat, de Castelpers et de Lévis à condition d’en porter le nom.

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  1. Gédéon Tallemant des Réaux a évoqué David de Castelpers, « baron de Panat », dans l’une de ses Historiettes. Voir Antoine Adam (éd.), Tallemant des Réaux : Historiettes, Paris, Gallimard, 1960, 2 volumes, coll. Bibliothèque de la Pléiade, tome 1, p. 177-178 et p. 863-865. []
  2. « Lucile » dans la correspondance de Richelieu publiée par Denis-Louis-Martial Avenel, Lettres, instructions diplomatiques et papiers d’État du cardinal de Richelieu, Paris, Imprimerie Nationale, 1853-1877, en 8 volumes, Collection des documents inédits de l’histoire de France, tome V, p. 333. Voir aussi Didier Foucault, Un philosophe libertin dans l’Europe Moderne : Giulio Cesare Vanini (1585-1619), Paris, Honoré Champion, 2003, p. 427 []

Faur (Jean-François du, seigneur de Saint-Jory)

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Jean-François du Faur († 16 juillet 1645), seigneur de Saint-Jory (ou Saint-Jorry), est le fils de Jacques du Faur († 1616), seigneur de Saint-Jory, conseiller au parlement de Toulouse, mainteneur puis chancelier des Jeux floraux1, et de Claude de Lévis de Cardaillac de Bioule.

Il est le neveu de Louis de Lévis de Cardaillac, comte de Bioule et marquis de Cardaillac.

Il sollicite, avec son parent, Louis de Brunet, vicomte de Panat, par l’intermédiaire du maréchal de La Force, la clémence de Richelieu à l’endroit du comte de Bioule, compromis dans la prise d’armes du duc d’Orléans et du duc de Montmorency en Languedoc2.

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  1. Isabelle Luciani, « Les Jeux floraux de Toulouse au XVIIe siècle : pratiques poétiques, identité urbaine, intégration monarchique », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, tome 114, n° 238, 2002, p. 201-223, article disponible en ligne, consulté le 10/09/2025, voir p. 211. []
  2. Le maréchal de La Force à Richelieu, Paris, 24 décembre 1632, translation publiée en ligne, texte 1165. []

Serres (Daniel de)

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Daniel de Serres (né vers 1561 – † après 1628) est le fils de l’agronome protestant Olivier de Serres (v. 1539 – † 2 juillet 1610 ou 1619) ((La date de 1610 est donnée par le vicomte Gaston de Jourda de Vaux, voir référence bibliographique ci-dessous ; la date de 1619 est donnée par la notice biographique que Jean Meyer lui consacre dans l’Encyclopædia Universalis.)) et de Marguerite d’Arcons (ou Harcours).

Il est le frère de Gédéon de Serres, avocat ; de Pierre de Serres, comme lui docteur en droit ; de Jacques de Serres (1596-1621), qui sert le roi de France en Piémont en 1617 et a épousé Louise Lafraysse.

Il est le neveu de Jean de Serres, historiographe d’Henri IV, et de Raymond de Serres.

On peut enfin signaler que Daniel de Serres est apparenté à l’évêque du Puy, Just de Serres, et à Pierre de Serres, baron d’Arlempdes (aujourd’hui département de la Haute-Loire) en 1663, lieutenant civil et criminel au baillage de Vivarais et siège royal d’Annonay. 

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Dreux d’Aubray (Antoine)

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Antoine Dreux d’Aubray (1600-1666), seigneur d’Offémont (ou Offemont, Offremont, aujourd’hui à Saint-Crépin-aux-Bois, département de l’Oise), et seigneur de Villiers, est le fils de Claude d’Aubray, trésorier de France, et de Louise Dreux1.

Il exerce d’abord les charges de conseiller au Grand Conseil puis de maître des requêtes de l’hôtel du Roi (20 mars 1628).

En juillet 1629, il est envoyé en Provence, à la demande du duc de Guise qu’il accompagne sur place au début de l’année 1630, pour l’installation d’élus en Provence, en qualité d’intendant de justice2. Les élus devaient se substituer aux États pour la levée des tailles et autres subsides demandés par le Roi.)). Il doit cependant se retirer quelques semaines plus tard en raison de l’épidémie de peste qui atteint la ville d’Aix-en-Provence.

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  1. Pierre Grillon (éd.), Les papiers de Richelieu : section politique intérieure, correspondance et papiers d’État. Tome V : 1930, Paris, A. Pédone, 1982, p. 610. []
  2. Voir Michel de Marillac à Richelieu, Paris, 4 février 1630 ; Paul Hay du Chastelet à Richelieu, Paris, 14 février 1630, dans Pierre Grillon (éd.), Les papiers de Richelieu : section politique intérieure, correspondance et papiers d’État. Tome V : 1930, ouvrage cité, p. 64-66, p. 82-84. []

Texte 1150, année 1632, 3 décembre, Sublet de Noyers à Richelieu

Sublet de Noyers à Richelieu, Boulogne-sur-Mer, 3 décembre 1632.

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Ministère des Affaires Étrangères, archives diplomatiques, centre de La Courneuve, coll. Mémoires & Documents France, vol. 805, fos 136-137. Original autographe, dont la transcription a été publiée dans Marie-Catherine Vignal Souleyreau (éd.), La correspondance du cardinal de Richelieu : au faîte du pouvoir, l’année 1632, Paris, éditions L’Harmattan, 2007, p. 481-482.

Monseigneur,

Durant le séjour que j’ai fait à Calais pour vérifier les droits de la marine, il s’y est présenté une question de cette nature qui ne peut être décidée que par Votre Éminence, ainsi qu’elle jugera bien par la relation que je lui en envoie, attendant que M. le président de Calais, juge de l’amirauté, en fasse voir à Votre Éminence les procédures suivant les formalités de la justice. 

Il est arrivé d’abondant que le capitaine anglais voulant témoigner qu’il voulait servir la France, a déclaré, et mis ès mains du sieur Bouchereau, major de Calais, plusieurs dépêches qu’il dit être de conséquence. Ledit sieur président me mande qu’il y en eu une partie trouvée dans le vaisseau.

Ledit sieur Bouchereau m’étant venu trouver à Boulogne, et fait entendre son dessein d’aller trouver Votre Éminence pour lui rendre compte de toute l’affaire, en laquelle, comme il est homme d’esprit, il a servi très adroitement, je n’ai osé le laisser passer outre sans rendre compte à Votre Éminence de l’état de l’affaire, sur laquelle je prendrai la hardiesse de lui représenter que ce capitaine anglais est homme d’esprit qui sait et a beaucoup vu, et peut, ce me semble, ou servir ou donner de bons avis. Il s’y offre, et a fait des ouvertures au porteur, qui ne sont à négliger, tant sur le fait d’un nommé Voiture, que sur des caisses envoyées d’Espagne à Monsieur, par la voie de marchands ou de Rouen ou du Havre. 

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La Rodde (Jean de, baron de Saint-Haon)

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Jean de La Rodde, seigneur de Séneujols, de Rochefort, du Bouchet-Saint-Nicolas, et par son mariage baron de Saint-Haon, est le fils de Pierre de La Rodde († 1603, après avoir testé le 24 mars 1599), dit « le cadet de Séneujols », chevalier, seigneur de Châteauneuf et du Bouchet-Saint-Nicolas, capitaine d’une compagnie de chevau-légers, commandant pour le Roi à Solignac, et de Jeanne Arnaud.

Jean de La Rodde a épousé, en 1620, Isabeau de Saint-Haon, unique héritière de la baronnie de Saint-Haon, fille de Claude de Saint-Haon et d’Antoinette de Gaultier. Selon Gabrielle Denand1, Isabeau de Saint-Haon partage par la suite, à une date à préciser, la seigneurie de Saint-Haon avec son beau-frère, André Surrel de Moncham, qui a épousé Marguerite de La Rodde, sœur de son mari.

Au cours de l’été 1632, Jean de La Rodde est accusé d’avoir fait assassiner François Sardon, père de Claude Sardon, procureur fiscal de l’abbaye de La Chaise-Dieu, dont l’abbé commendataire est Richelieu2.

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  1. Voir référence bibliographique ci-dessous. []
  2. Danielle Denand renvoie aux archives de l’Hôtel-Dieu du Puy, cote 1 H 108. []

Texte 1144, année 1632, 18 novembre, Paul Hay du Châtelet à Richelieu

Paul Hay du Châtelet à Richelieu, Le Châtelet (à Balazé), 18 novembre 1632.

Article rédigé et publié par Marie-Catherine Vignal Souleyreau, soumis à droits d’auteur

Ministère des Affaires Étrangères, archives diplomatiques, centre de La Courneuve, coll. Mémoires & Documents France, vol. 805, f° 128-129. Original autographe, dont la transcription a été publiée dans Marie-Catherine Vignal Souleyreau (éd.), La correspondance du cardinal de Richelieu : au faîte du pouvoir, l’année 1632, Paris, éditions L’Harmattan, 2007, p. 476-477.

Monseigneur,

Encore que les nouvelles publiques et toutes les lettres de mes amis ne m’eussent point fait savoir que vous avez été mon libérateur, je ne pouvais jamais douter que cette grâce me dût venir d’ailleurs, aussi ne reçus-je point en mon affliction de coup plus sensible que la défense de vous parler, puisqu’une même voix m’était la plus grande douceur de ma liberté, et la seule voie que Dieu m’avait montrée pour y retourner. Ce fâcheux accident qui se trouva dans ma chute fut extrême. Mais sa bonté divine m’a voulu donner une consolation incomparable en me relevant de votre main, et me faisant connaître que toute ma disgrâce est une de ses faveurs principales, puisque vous qu’il a choisi pour sauver l’Église, et la France, de tant d’orages, avez ôté toute la force à celui qui devait tomber sur moi. J’ai toujours bien vu de quelle étoffe était composé le tonnerre qui me frappa, quel esprit s’y mêla pour le faire agir plus rudement, et de quelle adresse il fut poussé dans les dispositions de cette saison-là. Mais j’ai bien éprouvé que mon mal étant nécessaire, je ne pouvais être touché plus doucement, tomber avec plus de décence et moins de péril, ni trouver plus tôt le soutien et la ressource que vous m’avez donnée. Autant que le monde a d’impuissance à se libérer des obligations publiques qu’il vous a, je me sens faible à reconnaître vos bienfaits en mon endroit. 

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